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Version 1.4.

Éditeur du site

Le service MentionB est édité et exploité par :

  • Raison sociale : Mentivis
  • Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 10 000 euros
  • Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
  • Numéro d’identification (SIREN) : 941 914 814 (SIRET du siège : 941 914 814 00012)
  • Registre du commerce et des sociétés : RCS de Paris
  • Numéro de taxe sur la valeur ajoutée intracommunautaire : FR12941914814
  • Adresse électronique : contact@mentivis.com
  • Adresse pour les questions relatives aux données personnelles : dpo@mentivis.com
  • Téléphone : 01 89 48 10 02

Cette identité est celle du « Vendeur » au sens des conditions générales de vente et de l’« Éditeur » au sens des conditions générales d’utilisation. Les présentes mentions font seules foi de son identité : les autres documents y renvoient et n’en reproduisent aucun élément.

Directeur de la publication

Roxan Roumégas

Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • o2switch, société par actions simplifiée au capital de 100 000 €
  • Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIREN 510 909 807, RCS de Clermont-Ferrand
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes d’interface, sa charte graphique et les éléments qui la composent sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les parcours produits par le service à la demande d’un utilisateur relèvent d’un régime distinct, énoncé par les conditions générales d’utilisation : l’utilisateur en reçoit un droit d’usage personnel, et ces contenus ne peuvent être ni revendus ni rediffusés.

Données à caractère personnel

Mentivis est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées par le service. Aucun délégué à la protection des données n’est désigné à ce jour. Le traitement est décrit en détail dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site. Elle indique ce qui est collecté, pourquoi, pour combien de temps, qui y a accès, et comment exercer ses droits.

Ce document précise notamment que le contenu des parcours est produit par des modèles d’intelligence artificielle exploités par des entreprises extérieures, et que les éléments décrits par l’utilisateur leur sont transmis à cette fin.

Médiation de la consommation

En application des articles L616-1 et R616-1 du code de la consommation, les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève le Vendeur, ainsi que l’adresse du site internet de ce médiateur, sont publiées dans la présente rubrique.

Médiateur de la consommation dont relève le Vendeur :

  • [[A RENSEIGNER : nom du médiateur]]
  • [[A RENSEIGNER : adresse postale du médiateur]]
  • [[A RENSEIGNER : adresse électronique ou formulaire de saisine en ligne]]
  • Site internet : [[A RENSEIGNER : adresse du site internet du médiateur]]

L’adhésion à un dispositif de médiation est en cours : les coordonnées ci-dessus seront publiées dès qu’elle sera effective. Cette rubrique existe pour les recevoir.

Toute demande de médiation doit être précédée d’une réclamation écrite adressée au Vendeur, aux coordonnées de contact figurant dans les présentes mentions légales.

Signalement d’un contenu

Tout contenu qui paraîtrait illicite peut être signalé à l’adresse électronique de contact indiquée ci-dessus. Le signalement gagne à préciser l’adresse de la page concernée et le motif du signalement.